Les règles générales applicables aux prestations de création web, d’hébergement, de maintenance, d’accompagnement et aux services réseau en préparation.
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
Ce document est une base complète à relire avant publication. Les éléments contractuels, délais, pénalités, médiation, tribunal compétent et informations d’entreprise marqués [A REMPLIR] doivent être validés.
Les présentes conditions générales encadrent les prestations proposées par KzCloud : création de sites web, développement d’outils web, hébergement, mise en ligne, maintenance, support, accompagnement, services réseau en préparation et services associés.
Elles s’appliquent sauf conditions particulières prévues dans un devis, un bon de commande, un contrat, une facture ou un document signé entre les parties.
Les prestations s’adressent principalement aux professionnels, indépendants, associations, petites structures et porteurs de projet.
Si une prestation est commandée par un consommateur au sens du droit de la consommation, les informations spécifiques applicables devront être précisées dans le devis ou le contrat : [A REMPLIR].
Les prix sont indiqués en euros. Les prix affichés sur le site peuvent être indiqués hors taxes lorsque cela est précisé.
Les tarifs en ligne sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer. Le prix applicable est celui confirmé dans le devis, la commande, la facture ou l’espace client.
Les modalités de paiement sont précisées dans le devis ou la facture : acompte, paiement à la livraison, paiement mensuel, annuel ou autre échéancier.
Les offres d’hébergement peuvent inclure selon la formule : espace web, e-mails, bases de données, sauvegardes, SSL, accès Plesk, support, options complémentaires et évolutions IPv6 lorsqu’elles sont confirmées dans une offre ou un devis.
Le nom de domaine n’est pas inclus sauf mention contraire dans l’offre ou le devis.
Les mentions illimitées éventuelles sont liées à un usage normal, raisonnable, conforme à la loi et compatible avec les ressources techniques disponibles.
Les services Réseau & IPv6 présentés sur le site sont en préparation et ne constituent pas une garantie de disponibilité immédiate.
Les tailles de préfixe, volumes, prix, reverse DNS, éventuels VPS associés, besoins BGP, BYOIP ou IPv4 doivent être confirmés dans une proposition écrite avant toute commande.
KzCloud ne revendique pas, au travers de cette présentation, un statut LIR, un ASN propre ou une ressource IP définitive non confirmée contractuellement.
Le support porte sur les prestations ou services fournis par KzCloud. Les demandes hors périmètre peuvent faire l’objet d’un devis complémentaire.
Une prestation est considérée comme livrée lorsque les éléments prévus au devis sont mis à disposition, envoyés, publiés ou accessibles au client.
Le client dispose d’un délai de [A REMPLIR] jours pour signaler les anomalies bloquantes ou non-conformités par rapport au devis.
En l’absence de retour dans ce délai, la livraison peut être considérée comme validée.
Les contenus fournis par le client restent sa propriété ou celle de leurs titulaires respectifs.
Sauf mention contraire, les droits d’utilisation des livrables réalisés pour le client sont accordés après paiement complet des sommes dues.
Les éléments préexistants, outils, bibliothèques, méthodes, composants techniques, thèmes, extensions, scripts ou savoir-faire utilisés par KzCloud restent soumis à leurs licences et droits propres.
Le périmètre exact de cession ou de licence des livrables doit être précisé dans le devis ou le contrat : [A REMPLIR].
Lorsqu’une prestation implique le traitement de données personnelles pour le compte du client, les rôles de responsable de traitement, sous-traitant et les consignes applicables devront être précisés.
Un accord de sous-traitance ou des clauses spécifiques peuvent être nécessaires selon le projet : [A REMPLIR].
Un service peut être suspendu en cas de non-paiement, usage abusif, risque de sécurité, contenu illicite, violation des présentes conditions ou demande d’une autorité compétente.
Les conditions de résiliation des services récurrents, abonnements ou hébergements doivent être précisées dans le devis, le contrat ou l’espace client : [A REMPLIR].
Lorsque le client est un professionnel agissant pour les besoins de son activité, le droit de rétractation ne s’applique généralement pas.
Lorsque le client est un consommateur ou une structure bénéficiant d’un régime particulier, les conditions de rétractation doivent être indiquées avant la commande : [A REMPLIR].
Pour les prestations personnalisées ou commencées avant la fin d’un délai de rétractation applicable, des règles spécifiques peuvent s’appliquer : [A REMPLIR].
KzCloud est tenu à une obligation de moyens, sauf engagement contraire expressément prévu par écrit.
KzCloud ne peut pas être tenu responsable des dommages indirects, pertes d’exploitation, pertes de données, atteintes liées à un mauvais usage, à un prestataire tiers, à un contenu fourni par le client ou à un cas de force majeure.
Le plafond de responsabilité éventuel doit être précisé contractuellement : [A REMPLIR].
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution liée à un événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant l’exécution normale de ses obligations.
En cas de difficulté, les parties chercheront d’abord une solution amiable.
Pour les clients consommateurs, les informations relatives au médiateur de la consommation compétent doivent être indiquées ici : [A REMPLIR].
Le droit applicable est le droit français, sauf disposition impérative contraire.
Pour toute question concernant une commande, un devis, une facture, un hébergement ou les présentes conditions générales, vous pouvez écrire à : contact@kzcloud.fr.